SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, télégrammes officiels concernant l'élection des membres du conseil municipal, leur installation et l'élection du maire et des adjoints ; décisions de justice concernant des radiations et des réinscriptions sur les listes électorales, (1959, 1965). Arrêté du sous-préfet de RAMBOUILLET pour l'élection du 17 février 1966 d'un conseiller municipal suite au décès du maire Marie-Paule PROVENCAL, (1966).

Aide à la recherche

SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT25 2E/1-1S/1

Date

1651-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

102 articles

Origine

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)

SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

Histoire de la conservation

Les archives communales de SOUZY-LA-BRICHE ont été déposées le 29 septembre 1994 aux archives départementales de l'ESSONNE, à la suite de la visite du directeur des Archives départementales dans la commune, en application de la loi du 21 décembre 1970 qui prescrit le dépôt des archives anciennes des communes de moins de deux mille habitants. Ces documents couvrent une période allant de 1722 à 1982. L'ensemble mesure 1 mètre linéaire.

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique détaillé dressé par Joëlle Méline

Informations sur le traitement

Répertoire numérique détaillé rélalisé par Mme Méline, 1995.

Mots clés lieux

SOUZY-LA-BRICHE