COMPTABILITE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2786W/1-2786W/177

Date

2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

17.7 ml, 177 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/11/2017

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2786W/1-2786W/130

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bordereaux 7352 à 7513.

Cote/Cotes extrêmes

2786W/45

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Mots clés lieux