CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (janvier 1646-mars 1647), (9 avril 1655-17 février 1656), (9 mars 1656-23 mars 1656), (8 juillet 1660-27 janvier 1661), (15 septembre 1661-novembre 1661), (14 septembre 1662-novembre 1662), (9 janvier 1676-8 octobre 1676), (14 janvier 1683-20 janvier 1684), (7 février 1684-22 janvier 1685), (15 février 1685-19 décembre 1686), (2 mars 1690-14 août 1692)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/780

Date

1646-1692

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CORBREUSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1692

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques