ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1713-22 décembre 1713), (9 janvier 1714-21 décembre 1714), (8 janvier 1715-17 décembre 1715), (7 janvier 1716-22 décembre 1716), (8 janvier 1717-24 décembre 1717), (7 janvier 1718-23 décembre 1718), (10 janvier 1719-22 décembre 1719), (9 janvier 1720-20 décembre 1720), (7 janvier 1721-23 décembre 1721).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1112

Date

1713-1721

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1721

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques