ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) résidence le Val-d'Orsay : permis de construire 91 - 70 - 38362 (1970). PALAISEAU. - M. MILLOT Roger : permis de construire 91 - 70 - 38387 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. BERTHET Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38388 (1970). CHAMPLAN. - M. LECLERC Michel : permis de construire 91 - 70 - 38389 (1970) ; M. HAUZAR François : permis de construire 91 - 70 - 38390 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. IMBERT Marcel : permis de construire 91 - 70 - 38352 (1970).

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2343

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques