3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

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Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3327W/32-41;3327W/78;3327W/80;3327W/86-87

Date

2004-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2021

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3327W/78;3327W/80;3327W/86-87

Date

2004-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011

Élections cantonales partielles de 2002 à 2006, organisation : arrêtés relatifs à la propagande électorale, décret de convocation, procès-verbal de la commission de propagande, arrêtés fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêtés de clôture du scrutin, courrier de l'Union des maires de l'Essonne, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes et à la commission de contrôle ; résultats des 1er et 2e tours : cantons d'Évry Sud et des Ulis (2002), canton de Villebon-sur-Yvette (2003), canton de Corbeil-Essonnes Est (2004), canton de Méréville (2005), canton de Savigny-sur-Orge Ouest (2006).

Cote/Cotes extrêmes

3327W/78

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés typologiques