Aide à la recherche

3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301-302;3495W/331;3495W/337;3495W/410;3495W/332-336;3495W/338-348;3495W/102-104;3495W/369-372

Date

2007-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2015

Mots clés lieux

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/410;3495W/338-341;3495W/332-336

Date

2011-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Cote/Cotes extrêmes

3495W/410;3495W/338-341

Date

2011-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

PA 091 661 10 40004-1.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/338

Date

2011

Présentation du contenu

Transfert du permis d'aménager.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011