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RESSOURCES HUMAINES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Dossiers individuels des agents de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).
Langue des unités documentaires
Ressources humaines : Dossiers du personnel de GIL à HEY : Fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.
Caractéristiques physiques
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 2007
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement