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MARCHÉS PUBLICS.

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Cote/Cotes extrêmes

2718W

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.51 ml, 22 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/03/2017

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Présentation du contenu

Marchés publics soldés au 31/12/2016.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/1-2718W/22

Date

2012-2016

12_0862_1_03 : Prestations relatives au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux incluant les fournitures sanitaires et consommables associés et le nettoyage de la vitrerie des bâtiments hors collège - Lot 3 : marché original, aapc, rapports, avis, attribution, lettres, procès verbaux ; Référé pré-contractuel marché 12_0862_1_03 ; Fond de dossier sans suite procédure 0955_1_01 à 03.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/8

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques