B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

MONTJAY [Bures-sur-Yvette] (Prévôté de Montjay).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (14 mai 1756-6 juillet 1764), (28 septembre 1764-30 août 1765), (7 février 1787-18 novembre 1789) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1789) voir Prévôté de Bures B 347-350 MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry) Durant la période de 1575-1663, deux greffiers tenaient chacun un registre d'audiences ordinaires. Les deux séries de registres, parfois déreliés, ont été classées selon un ordre logique de date et de présentation. La première série commence par un registre tenu par un nommé Le Royer dont on ne connaît pas le prénom (il y a en effet trois greffiers dénommés Le Royer : Jean, François, Alexandre) ; puis par Gilleton (là aussi deux prénoms : Jean et François) ; puis Dedinan, Fontaine, de Fajol, Cornillyer et Collinot. Cette série de registres se termine en 1788. La deuxième série commence par un registre tenu par un nommé Hargenvillier, puis Dinoy, Le Royer. Cette série de registres se termine en 1663. Le même greffier a signé quelquefois sur les deux registres de la même année (lors d'une vacation par exemple) LE ROYER

Cote/Cotes extrêmes

B/2239

Date

1756-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MONTJAY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques