SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1D/1-GG/11

Date

1577-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1O/1-47

Date

1827-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Informations sur le traitement

07/07/2016

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1O/4-17, 39-47

Date

1827-1991

Mots clés matières

Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie ; plantation d'arbres ; classement du chemin vicinal  n°8 ; limitation de la circulation sur les chemins vicinaux n°2 et 6.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1O/13

Date

1892-1920

Présentation du contenu

Entretien : correspondance (1892) ; limitation de la circulation sur le chemin vicinal n°6 dit Boulevard Simon Graingault : arrêté (1901) ; plantation d'arbres sur le chemin vicinal n°6 : contrat (1902) ; classement du chemin vicinal n°8 dit Avenue d'Arpajon : correspondance, décision préfectorale (1908 - 1910) ; élargissement du chemin vicinal n°6 ; acte d'acquisition amiable de la parcelle n°1103 section B, plan d'alignement, arrêté préfectoral (1911 - 1913) ; limitation de la circulation sur le chemin vicinal n°2 dit de Saint-Germain-Les-Arpajon à La Bretonnière : affiche (1920).

Conditions d'accès

Aucun délai de communicabilité.

Mots clés matières

Mots clés typologiques