1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CERNY. - M. DE BENOIST Guy : permis de construire 91 - 75 - 9073 (1975). ARPAJON. - M. SUREAU : permis de construire 91 - 75 - 9035 (1975). MORSANG-SUR-SEINE. - Société civile les Beaux rivages : permis de construire 91 - 75 - 9045 (1975). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. LEBON : permis de construire 91 - 75 - 9037 (1975). PUISELET-LE-MARAIS. - M. DEBLEY : permis de construire 91 - 75 - 73569 (1975).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3429

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004