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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale : commune de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, programme d'entretien voirie 89/95 (13 octobre 1989 - 29 novembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, programme d'entretien voirie 89/95 (2 août 1989 - 28 décembre 1995) ; LA FORET-LE-ROI, programme d'entretien voirie 89/96 (10 août 1989 - 29 janvier 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/36

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FORET-LE-ROI (LA)

Mots clés matières

COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, ENTRETIEN ACTION, 20è siècle

Mots clés typologiques

CONTRAT