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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale : commune de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, programme d'entretien voirie 89/95 (13 octobre 1989 - 29 novembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, programme d'entretien voirie 89/95 (2 août 1989 - 28 décembre 1995) ; LA FORET-LE-ROI, programme d'entretien voirie 89/96 (10 août 1989 - 29 janvier 1997).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, ENTRETIEN ACTION, 20è siècle