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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale : commune de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, programme d'entretien voirie 89/95 (13 octobre 1989 - 29 novembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, programme d'entretien voirie 89/95 (2 août 1989 - 28 décembre 1995) ; LA FORET-LE-ROI, programme d'entretien voirie 89/96 (10 août 1989 - 29 janvier 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/36

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FORET-LE-ROI (LA)

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau routier, entretien, 20e siècle

Mots clés typologiques

CONTRAT