Déplier tous les niveaux
Pièces comptables : bordereaux de mandats de paiement, titres de recette de subvention STIF, Région IDF, factures, arrêtés et avenants de nomination et suppression du régisseur titulaire et mandataires suppléants, procès-verbal de vérification de la régie d'avances et de recettes, courriers de contestation de factures, certificats administratifs d'annulation.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur)
DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/04/2024
Bordereaux de mandats de paiement : Société TERE - travaux de mise en conformité arrêts de bus sur les communes de Brières-les-Scellés, Étréchy, Gometz-le-Châtel, La Norville, Leuville-sur-Orge, Linas, Ollainville, Le Plessis-Pâté, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saclay et Villiers-le-Bâcle, Morigny-Champigny. Titres de recette subvention Région : accessibilité points d'arrêt de bus PMR sur le réseau Daniel MEYER (communes de Villiers-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Nozay, La Ville-du-Bois, Ballainvilliers, Gometz-le Châtel et le Plessis-Pâté), ligne DM12 et DM151 (communes de Longjumeau, Villebon-sur-Yvette, Saulx-les-Chartreux), 33 points d'arrêt de bus PMR sur les communes de Leuville-sur-Orge, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon. Titres de recette subvention STIF : accessibilité points d'arrêt de bus PMR sur le réseau Daniel MEYER (communes de Villiers-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Nozay, La Ville-du-Bois, Ballainvilliers, Gometz-le-Châtel et Plessis-Pâté), ligne DM12 et DM151 (communes de Longjumeau, Villebon-sur-Yvette, Saulx-les-Chartreux), 32 points d'arrêt de bus PMR sur lignes DM13 et DM19. Mandat de paiement à CCVE : Etude TAD Pacte Sud Essonne, mandat de paiement à Société TRANSPORT Développement Intermodalité Environ : Cotisation TDIE année 2016, mandat de paiement à Société CLEAR CHANNEL : affichage, entretien des abris voyageurs mois de Janvier à juin 2016, mandat de paiement à Société TRANS Technologie Consult KARLSRUHE : étude et états des lieux des abris voyageurs du 91 - facture n° 18470/6901/B2/Z1 du 30/11/2018 - facture n° 18805/6901/B2/Z2 du 19/12/2018, Mandat de paiement à la Société Technique de sondages et tests : étude et états des lieux des abris voyageurs du 91 - facture n° 18L009 du 06/12/2018, mandat de paiement à Société SATIS CONSEIL : étude et états des lieux des abris voyageurs du 91 - facture n° 18-11-51 du 30/11/2018.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2019
BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, NORVILLE (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
