Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, déclaration d'utilité publique.

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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

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Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Réseaux routiers.

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

réseau routier

Routes nationales (RN).

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

route nationale

RN 448. Montgeron et Vigneux-sur-Seine, aménagement entre les PK 1500 et 3400.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/199-200

Date

1968-1980

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, déclaration d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/199

Date

1968-1974

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1974

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