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PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA NATURE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Dossiers sites et paysages, faune sauvage , dossiers nature, protection de la nature, dossiers carrières, 1ère et 2eme délimitation du périmètre du site classé, enquête administrative, Décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne, Projet de classement de la Vallée, Décret de classement de la Vallée de la Bièvre, classement des vallées, protection du biotope des marais, classement des Réserves Naturelles Volontaires, Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages.
Langue des unités documentaires
Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SITE CLASSE EQUIPEMENT,environnement, CLASSEMENT ACTION, COMMISSION DEPARTEMENTALE ADMINISTRATION,administration générale, PATRIMOINE NATUREL TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,culture, PROTECTION DE LA NATURE EQUIPEMENT,environnement, ENERGIE EOLIENNE ECONOMIE,energie, DEFRICHEMENT AGRICULTURE,forêt, FAUNE SAUVAGE EQUIPEMENT,environnement, 21è siècle