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TUTELLE COMMUNALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1005W/1-200

Date

1962-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

200 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-200 : Tutelle communale (1962-1977).

Langue des unités documentaires

Français

ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Cote/Cotes extrêmes

1005W/154

Date

1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/12/2003

Mots clés lieux

ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Mots clés matières

commune, finances communales, équipement socioculturel, installation sportive, établissement d'enseignement, tutelle administrative, 20e siècle, Cinquième République (1958- )

Mots clés typologiques

dossier de procédure