B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences (21 janvier 1686-24 novembre 1689), (9 janvier 1690-20 novembre 1690), (6 décembre 1690-1er octobre 1691), (14 janvier 1692-4 mai 1693), (28 avril 1693-6 décembre 1694), (15 octobre 1695-11 juin 1696), (4 mars 1697), (25 juillet 1698-30 juin 1699), (25 juillet 1699-11 juillet 1700), (17 mars 1701-12 octobre 1702), (7 septembre 1702-6 décembre 1703), (6 décembre 1704-8 mai 1710), (24 juillet 1710-14 novembre 1716)

Cote/Cotes extrêmes

B/188

Date

1686-1716

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BIEVRE LE CHÂTEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1716

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011