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RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2017
Documentation et règlementation.
Recensement complémentaire de la population 1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tableau classé par ordre alphabétique des communes indiquant les chiffres de la population légale et municipale ; arrêté du 31 décembre 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes ; arrêté du 28 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 20 mars 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles. Listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive, listes par arrondissements (récapitulatif général, EVRY, ETAMPES et PALAISEAU) ; chiffres de la population légale totale et de la population municipale, population fictive par cantons et communes. Circulaires : courriers de la Préfecture (30 mars 1992) et de l'INSEE (11 avril 1992) indiquant que les opérations de recensement auront lieu au cours de la première quinzaine d'octobre 1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
