2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/204-222

Date

1990-1996

Conditions d'accès

communicable 

Évry, Corbeil-Essonnes, Lisses et Courcouronnes, échangeur A6-F6 sud Francilienne : plans. Courcouronnes et Ris-Orangis, échangeur RN 446-RN 449 Francilienne : enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête de mise en compatibilité du POS de Ris-Orangis, avant projet, étude d'impact, rapport, description des travaux et schémas, dossier exploitation travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/221

Date

1990-1992

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1992