2889W/1-94;2889W/95/1-95/2;2889W/96-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/07/2019
Présentation du contenu
Dossiers de marchés et factures, offres de marchés non retenues.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013