2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985); actes sous seing privé (1979-1985)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2567W/1-2567W/5;2567W/6/1-2567W/6/2;2567W/7-2567W/9;2567W/10/1-2567W/10/2;2567W/11-2567W/47;2567W/48/1-2567W/48/2;2567W/49-2567W/101

Date

1979-1985

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Fiches décès (1980-1985); déclarations de succession (1980-1985); actes sous seing privé (1979-1985).

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2567W/55-2567W/101

Date

1979-1985

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1985

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2567W/58-2567W/65

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1980

Langue des unités documentaires

Français

Janvier.

Cote/Cotes extrêmes

2567W/58

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1980

Langue des unités documentaires

Français