Aide à la recherche

2023W Enregistrement d'EVRY Ville Nouvelle : successions (1973-1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/90-122

Date

1973-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1973-1978) ; déclarations de successions (1er janvier 1973 - 26 mars 1979).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

EVRY Commune

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle

Autres Cotes

2023W/90-108

Date

1973-1978

Mots clés typologiques

fiche décès

Autres Cotes

2023W/98-100

Date

1976

Lettres A-E.

Autres Cotes

2023W/98

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1976

Langue des unités documentaires

Français