1540W/1-76
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Installations classées pour la protection de l'environnement, dont carrières (ICPE). - Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ; projets abandonnés avant ouverture( volontairement ou refus) ou certificats de non classement ; dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, MISE : mission ; dossiers complets de procédure.
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.