APPEL D'OFFRES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2549W/1-58

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

58 articles

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de marchés publics (pièces de marchés) notifiées en 2012 et 2013 et finies au 31/12/2016. Contient toutes les pièces de la procédures ainsi que les documents originaux.

Langue des unités documentaires

Français

Dossier de marché n°12_0958_1_22/23/24/30/31/32/33/34/35 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

Cote/Cotes extrêmes

2549W/4

Date

2012

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/10/2015