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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) de la Digue : permis de construire 91 - 61 - 65206 (1961). MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Résidence Du Moulin de Grais : permis de construire 91 - 61 - 65361 (1961).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/490

Date

1961

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

ETAMPES Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

construction, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire