DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie d'ORSAY. - Extension : programme de l'opération approuvé par le conseil général (1983), dossier d'avant projet sommaire pour les logements et les garages (1981-1982), permis de démolir (1981), permis de construire (1983), nouveau permis de construire (1984).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/491

Date

1981-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1984

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004