BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (janvier 1669-22 décembre 1670), (6 août 1672-10 décembre 1673), (28 janvier 1675-23 novembre 1676), (11 janvier 1677-15 août 1678), (octobre 1678-avril 1679), (7 mars 1679-29 novembre 1680), (1er janvier 1681-2 janvier 1682), (5 janvier 1682-janvier 1683), (8 janvier 1683-6 avril 1684), (15 juin 1685-3 août 1686), (5 août 1686-30 décembre 1686)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/279

Date

1669-1686

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques