BUDGETS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2839W

Date

2014-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.4 ml, 14 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2018

Présentation du contenu

Budget principal et budgets annexes : bordereaux de rejets, annulations et listes de pointage paierie pour corrélation de traitement (paierie/CD) au titre des années 2014-2015-2016 (BP/BA) ; bordereaux de mandats dépenses et recettes, budget principal 2015 et 2016, budgets annexes ; Récapitulatif mensuel et journalier, journalier paierie, lettres de suspension (2016-2017).

Cote/Cotes extrêmes

2839W/1-2839W/14

Date

2014-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2839W/9;2839W/14

Date

2016-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Recettes : Stade Bobin : bordereaux n°1, titre n°1 (25 novembre 2016) ; IDEF (Institut départemental de l'Enfance et de la Famille) : bordereaux n°1-8, titres n°1-9 (12 aôut - 30 décembre 2016à ; Crèche départementale : bordereaux n°1-6, titres n°1-6 (8 juillet 2016 - 4 janvier 2017) ; Chamarande : bordereaux n°1-6, titres n°1-12 (10 juin 2016 - 12 janvier 2017) ; P540 n°1-199 (28 janvier 2016 - 2 mars 2017) ; Récapitulatif journalier et mensuel (1er janvier 2016 - 28 février 2017).

Cote/Cotes extrêmes

2839W/14

Date

2016-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques