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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

1495W/1-29

Date

1959-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

29 articles

Origine

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Collège Mozart à ATHIS-MONS, construction : permis de construire, rapport, bordereau d'engagement, délibérations, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres, photographies.

Langue des unités documentaires

Français

Collège Mozart à ATHIS-MONS : convention de mandat et ses avenants 1 et 2, délibérations, rapports du jury du concours, procès-verbaux du jury, courriers DST, interface DST/Voirie, insertions, publicités aux publications.

Cote/Cotes extrêmes

1495W/1

Date

1990-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/10/2001

Mots clés lieux

ATHIS-MONS Commune

Mots clés matières

construction scolaire, collège, 20e siècle

Mots clés typologiques

délibération, marché public