MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : neuf registres des causes ordinaires (4 décembre 1661-septembre 1662), (septembre 1662-aout 1664), (1668), (1669), (1670), (1671), (1672), (12 janvier 1673-7 août 1673), (1675)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : neuf registres des causes ordinaires (4 décembre 1661-septembre 1662), (septembre 1662-aout 1664), (1668), (1669), (1670), (1671), (1672), (12 janvier 1673-7 août 1673), (1675)

Cote/Cotes extrêmes

B/2166

Date

1661-1675

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE, BARONNIE DE MILLY EN GATINAIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1675

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MILLY-LA-FORET Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, noblesse, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience