872W/1-979
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Etat général d'imposition : contribution foncière des propriétés bâties.
Langue des unités documentaires
Notes
Répertoire numérique établi par Joëlle MELINE, rédacteur, et Olivier GORSE, attaché du Patrimoine, saisie et mise en forme par Dominique LEFRANC, agent administratif, 1997.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1961
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
24/10/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.