2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Brétigny-sur-Orge, élargissement CD 133 des PK 3.342 à 3.757 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, arrêtés, rapports, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales. Brétigny-sur-Orge et Leudeville, déviation du CD 133 : rapports, bordereau de pièces, jugements.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/140

Date

1960-1973

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1973