2896W Élections municipales : lettres d'observation lors des mandats municipaux (2008-2014)

Lettres d'observation lors des mandats municipaux.

Cote/Cotes extrêmes

2896W

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.3 ml, 3 article(s)

Origine

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Présentation du contenu

 classés par arrondissement puis par communes.

Mode de classement

Par communes

Mots clés matières