1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ATHIS-MONS. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) d'Athis-Mons : permis de construire 91 - 65 - 87817 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. ROISIL Bernard : permis de construire 91 - 65 - 90252 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. COUTY Gérard : permis de construire 91 - 65 - 90253 (1965). IGNY. - M. KARAGATCHEFF Victor : permis de construire 91 - 65 - 90254 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. GROSBON Arnaud : permis de construire 91 - 65 - 90255 (1965). ORSAY. - M. PELLOUARD Ginette : permis de construire 91 - 65 - 90256 (1965). PALAISEAU. - Etablissements ROBERT : permis de construire 91 - 65 - 90257 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. NOBALI : permis de construire 91 - 65 - 90258 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1125

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004