PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

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Cote/Cotes extrêmes

875W/1-24

Date

1956-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans directeurs d'urbanisme intercommunal.

Langue des unités documentaires

Français

Projet concernant la totalité des territoires des communes de BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, LONGPONT, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, CHAMPLAN : rapport justificatif, plan directeur à l'échelle 1/10 000, règlement d'urbanisme, avant-projet directeur d'alimentation en eau, avant-projet directeur d'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

875W/15

Date

1964-1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/05/2003