BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : vingt trois registres d'audiences ordinaires (1758), (1759), (1760), (1761), (1762), (1763), (18 juin 1764-24 septembre 1764), (1765), (1766), (1767), (1768), (1769), (1770), (1771), (20 janvier 1772-13 décembre 1773), (10 janvier 1774-19 décembre 1774), (30 décembre 1774-11 décembre 1775), (1776), (1777), (12 janvier 1778-25 janvier 1779), (22 février 1779-13 décembre 1779), (17 janvier 1780-5 février 1781), (19 février 1781-8 octobre 1781)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/118

Date

1758-1781

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DES MARQUISATS DE BÂVILLE ET BARONNIE DE SAINT-YON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1781

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques