BOULLAY-LES-TROUX. - Espace naturel sensible (1997) ; points noirs paysagers et environnementaux liés aux réseaux aériens électriques ou téléphoniques (1994). LONGPONT-SUR-ORGE. - Urbanisation autour de la basilique (1991). ETIOLLES. - Moines bénédictins (1992). EVRY. - Maison des jeunes et de la culture (MJC), insonorisation des locaux musicaux : subventions (1995-1996). VERRIERES-LE-BUISSON. - Classement arboretum (1984). - Comité intercommunal pour l'environnement (CIPE) : rapports annuels (1979-1992).

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INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français