GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (1672-1673), (janvier 1675-décembre 1678), (novembre 1753-février 1760), (10 mai 1759-2 juillet 1767), (septembre 1767-octobre 1772), (juin 1773-août 1774), (décembre 1774-juin 1785), (août 1786-juillet 1789) ; pièces de procédure (1602, 1662, 1664, 1669-1680).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1915

Date

1672-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE GRAVELLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques