B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

WISSOUS (Prévôté de Wissous) : Prévôté, terrre et seigneurie du fief de Villemillan.- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (24 mars 1681), (5 février 1789-25 novembre 1790 et lettres patentes du roi). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624-1659, 1662-1663, 1665-1673)

Cote/Cotes extrêmes

B/2994

Date

1681-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE WISSOUS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011