SOISY-SUR-ECOLE, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (13 janvier 1997 - 3 août 1998) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, PME 96, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (24 février 1996 - 16 juin 1998) ; AVRAINVILLE, PME 94, décision Conseil Général du 27 octobre 1994 (30 septembre 1993 - 14 mars 1996 Notification d'annulation) ; ORMOY, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (23 octobre 1994 - 10 avril 1996) ; ECHARCON, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 octobre 1994 - 15 mai 1996) ; MASSY, construction d'une caserne de gendarmerie, décision Conseil général du 23 septembre 1987 (31 décembre 1982 - 9 mars 1989) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, construction d'une caserne de gendarmerie, décision Conseil général du 6 février 1989 (29 septembre 1987

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/73

Date

1986-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques