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ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Associations syndicales autorisées : comptes de gestion, 1940-1959.
Langue des unités documentaires
Associations syndicales autorisées de drainage de la Greffière, de la plaine de Beauvert et du Gué, de la Plaine du Couard (1940-1957), de Frileuse et autres à JANVRY, de la Plaine à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, de la Plaine de Belleville, de la Taillibourdrie (1940-1958) ; association syndicale intercommunale d'aménagement partiel de la rivière Sallemouille (1940-1957) : comptes de gestion.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES AGRICULTURE,économie rurale, LOTISSEMENT EQUIPEMENT,urbanisme, TRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEMENT,environnement, AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, COURS D EAU EQUIPEMENT,environnement, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADMINISTRATION,administration générale, 20è siècle