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ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

850W/1-47

Date

1940-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Associations syndicales autorisées : comptes de gestion, 1940-1959.

Langue des unités documentaires

Français

Associations syndicales autorisées de drainage de la Greffière, de la plaine de Beauvert et du Gué, de la Plaine du Couard (1940-1957), de Frileuse et autres à JANVRY, de la Plaine à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, de la Plaine de Belleville, de la Taillibourdrie (1940-1958) ; association syndicale intercommunale d'aménagement partiel de la rivière Sallemouille (1940-1957) : comptes de gestion.

Cote/Cotes extrêmes

850W/15

Date

1940-1958

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003

Mots clés lieux

JANVRY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

Mots clés matières

association syndicale de propriétaires, lotissement, traitement des eaux usées, aménagement des eaux, cours d'eau, établissement public de coopération intercommunale, 20e siècle

Mots clés typologiques

compte de gestion