B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1615-1619)

Cote/Cotes extrêmes

B/2708

Date

1615-1619

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1619

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011