n° 68-72.

INSERTION.

Cote/Cotes extrêmes

2869W

Date

1994-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2 ml, 45 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/10/2018

Présentation du contenu

Financement des organismes en charge de l'insertion : rapports des commissions permanente et dossiers d'instruction des subventions (1994-2014).

Mode de classement

Thématique

Financement des organismes en charge de l'insertion : rapports des commissions permanente et dossiers d'instruction des subventions.

Cote/Cotes extrêmes

2869W/1-2869W/45

Date

1994-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rapports commissions permanentes.

Cote/Cotes extrêmes

2869W/3-2869W/14

Date

1994-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

n° 68-72.

Cote/Cotes extrêmes

2869W/7

Date

1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés typologiques

RAPPORT