1163W Arrêtés préfectoraux (1985).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1163W/1-22

Date

1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 22 : arrêtés préfectoraux (1985).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1163W/1 - 22

Date

1985

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004

Cote/Cotes extrêmes

1163W/21 - 22

Date

1985

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004

N° 4670 à 4949 (16 - 31 décembre 1985).

Cote/Cotes extrêmes

1163W/22

Date

1985

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004