12_0828_1_00 : Dématérialisation des dossiers et télétransmission des feuilles de soins électroniques (FSE) pour le conseil général : marché original/aapc/rapports/avis attribution/lettres/procès verbaux (2 dossiers) ; Avenant 1 au marché 12_0828_1_00 : original avenant/rapport ; Avenant 2 au marché 12_0828_1_00 : original avenant/rapport ; 12_0885_1_00 : Assistance administrative et technique pour le traitement des dossiers relevant du fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat (FDAH) : marché original/aapc/rapports/avis attribution/lettres/procès verbaux.

Aide à la recherche

MARCHÉS PUBLICS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.51 ml, 22 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/03/2017

Présentation du contenu

Marchés publics soldés au 31/12/2016.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/1-2718W/22

Date

2012-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W/4

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques