Aide à la recherche

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE PER892 (2003-...)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

PER892

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 30 septembre 2023

Identificateur de la ressource ISSN

1283-6737

Mots clés matières

sapeur pompier, administration départementale

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés typologiques

publication périodique

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8

Date

Entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Type de présentation matérielle et importance matérielle

7 articles

Composition du matériau

Papier

Notes sur l'exemplaire en main

lacunes : n° 94 (1er trimestre 2021)

n° 98 (1er trimestre 2022)

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8/98

Date

Entre le 1er janvier 2022 et le 31 mars 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

95 p.

Composition du matériau

Papier

Table des matières

  • Délibérations du Conseil d'administration, séance du 4 février 8
  • Délibérations du bureau, séance du 4 février 18
  • Délibérations du bureau, séance du 17 mars 33
  • Arrêtés du Président à portée règlementaire 46
  • Arrêté du préfet à portée règlementaire 74