3115W Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires (1990).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3115W/1-73

Date

1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9 ml

73 article(s)

Origine

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2021

Présentation du contenu

Divorces : homologation de conventions temporaires (HCT) : minutes d'ordonnances (1990) ; 4ème chambre, ordonnances de clôture : minutes (1990) ; requêtes réitérées (RR) : minutes (1990) ; juge aux affaires matrimoniales (JAM) : minutes d'ordonnances (1990) ; minutes et ordonnances 2ème et 4ème chambre (1990) ; ordonnances de non- conciliation : minutes (1990) ; répertoire général des affaires civiles (1981-1990).

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3115W/27-3115W/48

Date

1990

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1990

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3115W/38-3115W/48

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1990

Avril 1990.

Cote/Cotes extrêmes

3115W/41

Date

1990

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1990