3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/90-92

Date

2001-2019

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2019

Mots clés matières

Élections au conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne : liste d'émargement, procès-verbaux des résultats (2008), procès-verbaux des opérations de vote partiel (2009). Élections des membres du comité des finances locales : procès-verbaux (2011). Élections à la chambre des métiers et de l'artisanat : candidatures, liste électorale, propagande, procès-verbal du recensement des votes (19 octobre 2016). Élections des délégués consulaires au tribunal de commerce : candidatures, procès-verbal de recensement des votes (2016). Élections aux chambres de de commerce et d'industrie territoriale et régionale : candidatures, propagande, liste d'émargement, procès-verbal de recensement des votes, requête contentieuse contre la profession de foi et le bulletin de vote d'un candidat (2016). Élections des membres du comité des finances locales : candidatures, bulletin de vote, liste d'émargement (2017). Élections au conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours : procès-verbal de recensement des votes (2019).

Cote/Cotes extrêmes

3327W/92

Date

2008-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2019

Mots clés matières

Mots clés typologiques