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3172W Documents comptables et de renouvellements de contrats du secteur documentation (2010-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3172W/1-50

Date

2010-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

8 ml

50 article(s)

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION  / SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (après 2019) / SERVICE MANAGEMENT EMPLOI ET COMPETENCES / SECTEUR INGÉNIERIE DOCUMENTAIRE ET PÉDAGOGIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/10/2021

Mode de classement

Thématique et chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

comptabilité publique

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3172W/27-31

Date

2011-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2016.

Cote/Cotes extrêmes

3172W/31

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable